L’association

L’association les Jardins du Nant se définit clairement par les valeurs qui l’animent et  par les objectifs qu’elle poursuit, elle souhaite avant tout offrir à ses membres un moyen de réflexion et d’action car c’est pour et par ceux-ci qu’elle se doit d’exister, de se remettre en question et d’évoluer.

Cette association a été créée en automne 2010 et ses statuts sont les suivants :

STATUTS de l’association « Les Jardins du Nant »

Article 1

Nom de l’Association

Il existe sous le nom LES JARDINS DU NANT, une Association régie par les art. 60 et ss du Code Civil Suisse et par les présents statuts.

Article 2

Durée et siège

Le siège de l’Association est dans le Canton de Genève. Sa durée est illimitée.

Article 3

But

Cette association a pour but de soutenir et promouvoir la recherche de sens en relation avec la nature. Cette relation présente de nombreux domaines d’application tels que :

–   La recherche de sens à proprement parlé qui se veut libre et indépendante de tout dogme et préjugé.

–   La mise en œuvre d’une conscience écologique dans son rapport avec la nature mais aussi avec son environnement social.

–   Le savoir faire au jardin et dans le rapport que nous avons avec notre environnement dans une perspective éthique et responsable.

Pour se faire l’association peut développer des activités telles que :

–   Organiser des rencontres, des séminaires, des conférences, des cours ou des stages.

–   Mener diverses activités spécifiques au jardinage et à l’écologie en pratique.

L’association ne poursuit aucun but lucratif ; l’éventuel bénéfice net doit être affecté à un projet correspondant au but de l’association.

Article 4

Membres

L’association se compose des membres suivants :

Membres d’honneur : Les membres d’honneur sont désignés par le Comité de l’Association statuant à l’unanimité ; ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle.

Les membres d’honneur ont le droit de vote.

Membres de soutien : Les membres de soutien décident d’une cotisation annuelle supérieure à celle des autres membres afin de venir en aide à l’association.

L’acquisition du statut de membre de soutien est soumise à l’acceptation du Comité statuant à la majorité des membres. Les membres ont le droit de participer aux activités organisées par l’Association et cela en bénéficiant de conditions préférentielles qui seront décidées de cas en cas par le Comité de l’Association.

Les membres de soutien ont le droit de vote.

Membres : Les membres sont les personnes qui s’acquittent d’une cotisation annuelle fixée par l’Assemblée générale de l’Association.

Toute personne physique ou morale peut demander à être membre de l’Association.

L’acquisition du statut de membre est soumise à l’acceptation du Comité statuant à la majorité de ses membres.

Les membres ont le droit de participer aux activités organisées par l’Association et cela en bénéficiant de conditions préférentielles qui seront décidées de cas en cas par le Comité de l’Association.

Les membres ont le droit de vote.

Article 5

Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par le décès, par démission ou par non paiement de la cotisation annuelle ou à la suite d’une exclusion pour ne s’être conformé au règlement de l’Association.

La décision d’exclusion est prise par le Comité, statuant à l’unanimité de ses membres.

Le Comité n’a pas besoin de motiver une décision d’exclusion. Cette décision n’est pas susceptible de recours. Si un membre exclu souhaite redevenir membre, il doit présenter une nouvelle demande au Comité.

Article 6

Ressources

Les ressources de l’Association sont constituées principalement par le produit :

–   des cartes de membre

–   des cours, stages, conférences, séminaires, etc…

–   de la vente de végétaux et autres produits en relation avec les buts de l’association

–   de la mise en œuvre de services spécifiques

–   de l’organisation d’événements ponctuels

–   de dons et legs

–   de subventions

Article 7

Responsabilité des membres

Les membres n’encourent aucune responsabilité personnelle quant aux engagements de l’Association qui sont uniquement garantis par les biens dont elle dispose.

Article 8

Organes

Les organes de l’Association sont : l’assemblée générale, le Comité, l’Organe de contrôle.

Article 9

Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire est convoquée par le Comité au moins une fois par année.

Les assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le Comité chaque fois que cela s’avère nécessaire ou à la demande motivée du 5ème du total des membres.

Les assemblées générales sont présidées par le Président de l’Association.

La convocation doit contenir l’ordre du jour et doit être expédiée au plus tard quinze jours avant la date de l’assemblée.

Article 10

Compétence de l’Assemblée générale

L’assemblée générale se prononce notamment sur :

a) La désignation des membres du Comité ;

b) La désignation de l’organe de contrôle ;

c) L’approbation du rapport annuel du Comité ;

d) L’approbation des comptes annuels et du rapport de contrôle ;

e) La décharge à donner aux organes précités ;

f) La modification des statuts ;

g) La dissolution de l’Association.

Article 11

Décision de l’Assemblée générale

Pour être valables, les décisions de l’Assemblée générale doivent être prises à la majorité des membres présents.

Article 12

Comité

Le Comité est composé de trois à six membres nommés par l’Assemblée générale, dont le Président, le Secrétaire et le Trésorier.

Le Comité est élu pour une année et rééligible.

Article 13

Attributions du Comité

Le Comité a le droit et le devoir de gérer les affaires de l’Association et de représenter celle-ci en conformité de ses statuts.

Article 14

Réunions du Comité

Le Comité se réunit chaque fois qu’il est nécessaire sur convocation du Président ou en cas d’empêchement de celui-ci, d’un autre membre du Comité.

Article 15

Décision du Comité

A l’exception des dispositions des présents statuts prévoyant la nécessité de l’unanimité des membres du Comité, les décisions du Comité se prennent à la majorité des membres présents.

Article 16

Organe de Contrôle

L’organe de contrôle est nommé par l’Assemblée générale. Il est chargé de contrôler les comptes et de faire rapport à celle-ci.

Article 17

Dissolution et irrévocabilité de l’affectation des fonds

En cas de dissolution de l’association, l’actif disponible sera entièrement attribué à une autre personne morale poursuivant des buts semblables.

En aucun cas les biens de l’association ne pourront retourner aux membres, donateurs ou fondateurs ni être utilisés à leur profit, en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.

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Carouge, le 15 octobre 2010

Le président :          Alain Gilliand

Le secrétaire :     Anita Keller Siegenthaler

Le trésorier :          Gilles Villanova